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Descriptions archivistiques

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Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.

5I2
Dossier
1910, 1924, 1935

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Enquêtes publiques : déclaration d’autorisation, arrêté préfectoral, plans, correspondance.

Éclairage des rues.

2O5
Dossier
1890-1929

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Éclairage au gaz : correspondance (1890, 1897) ; éclairage des rues et places : délibérations, correspondance (1914, 1927, 1929).

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