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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat liste
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Décroissant
Viticulture.
Viticulture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Dette publique.
Dette publique.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.