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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat désignation
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Décroissant
Vaccinations.
Vaccinations.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Commission administrative.
Commission administrative.
Chasse.
Chasse.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945