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Fonds communal déposé de Tossiat vie publique French
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Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Associations.
Associations.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Cimetière.
Cimetière.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Équipement matériel
Équipement matériel
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.