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Prêt d’armes : avis d’expédition (1868). Mariage de militaires : autorisations, correspondance (1837-1914). Distinctions honorifiques et Morts pour la France : dossiers de demande, citation (1869, 1896, 1919). Intendance et subsistances : certificats, ordres de réquisition, avis, instructions, correspondance (1870-1910). Amicale des combattants, mutilés et veuves de guerre : listes nominatives des membres, relations avec l’Union départementale des groupements de l’Ain de mutilés, anciens combattants et victimes de guerre, journaux (1925-1933). Groupement des anciens combattants et pompiers de Tossiat, concours de tir : avenant de garantie, quittance de prime (1935).
Déclarations relatives à des inhumations dans le chœur de l’église (1689, 1696). Signification de Louis Sibert au curé pour exiger l’inhumation de sa sœur Claire Fornier dans le chœur de l’église (1728). Interdiction d’inhumations au cimetière par l’archevêque à cause de travaux de clôture non réalisés : requêtes des habitants pour demander un délai, décisions du vicaire général, correspondance (1773-1774). Acte d’appel du curé contre Gaspard Mayers, meunier, qui a fait célébrer son mariage à Revonnas [début XVIIIe siècle]. Casuel [1] : requête du curé Jacques Gallet contre ceux qui prennent les cierges (1702).
[1] Offrandes faites à l’occasion des offices (baptêmes, mariages et sépultures). Les inhumations concernent deux membres de la famille Magnin.
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, extraits d’acte envoyés pour transcription (an XII-1922). Légitimation d’enfants : correspondance (1885, 1894, 1905). Mariages : certificats et extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesses de mariage, publications de mariage, avis de mention (1831-1945). Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1873-1882, 1920, 1933). Décès : jugements portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription, certificats (1824-1920).
