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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat
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Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Culte
Culte
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Finances communales
Finances communales
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Documents divers
Documents divers
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Agriculture, industrie, commerce
Agriculture, industrie, commerce
Affaires militaires
Affaires militaires
1740-1759
1740-1759
1720-1739
1720-1739
1699-1719
1699-1719
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
1668-1699
1668-1699
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1654-1668
1654-1668
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
Épidémies.
Épidémies.
École.
École.
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
1780-1792
1780-1792
1760-1779
1760-1779
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
1614-1620
1614-1620
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Affaires militaires
Affaires militaires
1873-1882
1873-1882
1863-1872
1863-1872
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