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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat construction
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Croissant
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Cimetière.
Cimetière.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
École de filles.
École de filles.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Fontaines.
Fontaines.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Presbytère.
Presbytère.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.