Affichage de 1 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Villebois (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 Dossier Français
Aperçu avant impression Affichage :

Chemin vicinal ordinaire n°2.

Construction de la partie comprise entre Le Golet de Roche et La Cravatte : actes d’acquisition des terrains, adjudication, plan parcellaire, correspondance (1899-1903).
Rectification : arrêté de la commission départementale, avis d’enquête, correspondance (1900-1904).
Construction entre de la ligne principale et le chemin de desserte de la montagne, embranchement de Bouis : actes d’acquisition des terrains, adjudication, analyse des prix, état comptable des travaux, correspondance (1904-1908).