Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
- 4N1-3
- recordgrp
- 1840-1982
Part of Fonds communal de Villebois
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Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
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Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, états nominatifs[1], déclarations individuelles, instructions.
[1] La double page qui a servi à dresser l’état des déclarations pour les récoltes 1944-1946 indique sur son verso la liste des chômeurs proposés aux secours pour 1937.
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Amodiation et exploitation des carrières communales : baux à ferme, plans, états nominatifs des extractions de pierre, délibérations, correspondance (1827-1844).
Ouverture et exploitation de carrières : déclarations d’ouverture, procès-verbal de visite, arrêtés préfectoraux, correspondance (1886-1920).
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
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Grêle et inondations de 1834, grêle de 1836, tempête de 1895, gel de 1938, inondations de 1910, grêle de 1918, sécheresse de 1976 : états des dommages, registres des déclarations de dégâts causés aux récoltes, registre à souche des déclarations de perte, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance.
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Statuts, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation d’une tombola, factures, correspondance.
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Budgets, comptes administratifs (1849-1939), budget supplémentaire (1942).
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Recensement : états nominatifs, tableaux récapitulatifs, déclarations individuelles.
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Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.
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Listes nominatives, états des admissions, registre à souche des recours devant la commission supérieure, correspondance.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
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Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
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Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
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1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
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1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
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1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
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1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
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1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
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1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
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