Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire. Add to clipboard 2D1 File 1790-1835 Part of Fonds communal de Villebois Registres et pièces.Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
Fuite et arrestation du roi. Add to clipboard 2D19 File 1791 Part of Fonds communal de Villebois Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
