Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
- 04D014_001
- Item
- 1826
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Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
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Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan des entrepôts.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
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Programme des festivités.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
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Programme des festivités.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.
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Plan et devis.
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Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
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Plan de la place du Tilleul à Bouis.
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Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan du port
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Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
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Plan.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
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Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
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Plan de la charpente.
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Plan.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
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Plan parcellaire.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
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Plan de la place publique.
Exploitation des carrières communales.
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Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
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Plan de la place communale du noyer.
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Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
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Plan.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
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Plan d’alignement.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
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Plan parcellaire.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
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Plan parcellaire.