- 1H7
- Dossier
- 1876-1924
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Source de Gérose, droit d’irrigation : correspondance (1921-1922) ; acquisition de terrain pour l’alimentation en eau potable et la construction d’un lavoir pour le quartier de la gare : promesse de vente, financement, déclaration d’utilité publique, plan du projet de lavoir, délibération, correspondance (1931-1932).
Source au Mas : correspondance (1904).
Source des Gourgues, réfection de l’écoulement (1963).
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre de l’inspecteur départemental d’hygiène.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notifications, avis de décès, correspondance.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Règlement des prix, récépissés de dons, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aide à l’implantation d’une usine : financement, rapport de présentation de la société, convention, dossier d’acquisition de l’usine Fristot à La Champagne en vue de sa rétrocession en location-vente, acte notarié, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aide financière pour l’extension de l’usine : projet d’extension, convention, emprunt, délibération, notes, correspondance (1964-1966).
Construction de l’usine, acquisition d’un tènement immobilier au lieudit La Longerais appartenant à la société Guillet : déclaration d’utilité publique, plan, délibérations, notes, correspondance (1965) ; dossier de travaux : marché de gré à gré, réception des travaux, délibération, correspondance (1965).
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de l’assemblée générale et annuaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Société de secours mutuels de Villebois, constitution et fonctionnement : arrêté de constitution, attribution de subvention, arrêté de nomination du président, liste nominative des membres, rapport national sur la situation des sociétés de secours mutuels, correspondance (1859-1861).
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Villebois, fonctionnement et dissolution : registre des délibérations, modification des statuts, livre comptable, états statistiques, mouvement des membres, arrêté de dissolution, correspondance (1899-1970).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Incendie du 15 mars 1834 au hameau de Bouis, récompense pour le dévouement de Luc Chaloux, ancien militaire : correspondance (1834).
Inondations de 1882-1883, secours : liste nominative, correspondance (1882-1883).
Inondations de 1889, secours : quittances, correspondance (1889).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Règlements, tarifs, gestion des abonnés, demandes de branchement, listes et rôles des abonnés, fourniture de robinets et compteurs d’eau, pièces comptables, réclamations, correspondance.
Service départemental d’hygiène.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapports de l’inspecteur, règlement départemental d’hygiène.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États statistiques, états nominatifs des primes accordées, correspondance.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Financement, délibérations, listes nominatives, rôles de la distribution, registre des bons de céréales délivrés, registre des secours aux familles indigentes des volontaires ou marins au service de la République, procès-verbal d’attribution d’une allocation exceptionnelle suite à l’incendie d’une maison, factures, quittances, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mobilisation, désarmement, ravitaillement, rationnement, réquisitions, évacués, Libération, locaux vacants, commerce : registre des cartes d’alimentation, certificat de retrait de carte, coupons individuels, attestations de l’employeur, état des déclarations des moulins et concasseurs de céréales, listes nominatives, état pour le paiement du personnel assurant la garde des bureaux d’échange des billets, état des évacués de Belfort, états des couvertures expédiées au magasin de Lyon, déclarations individuelles de locaux vacants, arrêté de dissolution du conseil municipal et de constitution du Comité local de Libération, rapport de la commission de chauffage, arrêtés préfectoraux, autorisations de tenir un commerce, tracts du Mouvement national de Libération, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades et coupes.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des différents niveaux.
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de situation et d’implantation.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’avant-projet.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’avant-projet.
Salle des fêtes. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans et coupes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Agrandissement et aménagements : promesse de cession d’un terrain, convention de transaction, rapport d’architecte, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, correspondance.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Inventaire des malles, pétition des créanciers, correspondance.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États des prix pratiqués, instructions.
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la façade principale et coupe des élévations.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage avant travaux.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la façade avant travaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Devis estimatif.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Devis estimatif.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États des fournitures faites aux armées, comptes individuels des réquisitions, ordres de réquisitions, délibération, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pétition des viticulteurs.
Répression de la divagation des chiens.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté du maire, liste de recensement des propriétaires de chiens.
Répertoires des actes de la commune.
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