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Descriptions archivistiques

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Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Chemin communal de l’Octave.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières...

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

04D010_001
Pièce
[1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé...

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

04D005_001
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin d...

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

DD001_001
Pièce
1400, février

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Exploitation des carrières communales.

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Pièce
[1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du port

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_001
Pièce
1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des entrepôts.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

01N005_001
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.