Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire. Add to clipboard 2D1 File 1790-1835 Part of Fonds communal de Villebois Registres et pièces.Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
Registres des arrêtés du maire. Add to clipboard 2D3-4 recordgrp 1839-1977 Part of Fonds communal de Villebois