Convention nationale. Add to clipboard A2 File 1792-an IV (1795) Part of Fonds communal de Villebois Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
Actes et circulaires ministérielles. Add to clipboard A4 File 1792-an VIII (1799) Part of Fonds communal de Villebois
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture. Add to clipboard B1-2 recordgrp 1790-1815 Part of Fonds communal de Villebois Arrêtés, délibérations, circulaires.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles. Add to clipboard 1D13 File 1896-1950 Part of Fonds communal de Villebois Registres des délibérations.
Administration centrale du département de l’Ain. Add to clipboard 2D20 File 1790-an VIII (1799) Part of Fonds communal de Villebois Instructions, correspondance.
