The municipal archives of the department of Ain

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

FF17
File
1736-1783

Part of Fonds communal de Villebois

Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).

Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.

05I010_009
Item
1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.

05I010_010
Item
1908

Part of Fonds communal de Villebois

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

03N002_001
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Villebois

Plan et devis.

Société Prestige Floral.

2F1
File
1957-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.

Réquisitions en vin.

04H006_002_003
Item
1916

Part of Fonds communal de Villebois

Pétition des viticulteurs.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

05I010_003
Item
1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.

05I010_006
Item
1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

05I010_007
Item
1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

05I010_008
Item
1908

Part of Fonds communal de Villebois

Concession des mines de fer.

02O001_001
Item
1857

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des chemins de desserte.

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Carrières en exploitation.

04D013_001
Item
1821

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Changement de domicile.

1F8
File
1828-1839

Part of Fonds communal de Villebois

Déclarations individuelles de Claude Joseph Rousset, régisseur de la compagnie des mines de fer de Villebois et Joseph Reynaud, marchand de vin.

Firme industrielle d’applications multiples.

2F2
File
1960-1971

Part of Fonds communal de Villebois

Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de location, vente, compte rendu du conseil municipal, correspondance.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.