Add to clipboard Délits d’usage dans les montagnes de Portes.

Add to clipboard Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Add to clipboard Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.

Add to clipboard Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.