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Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
- E70
- File
- 1796-1970
Part of Fonds communal de Villebois
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de mariage (1967-1970).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1835-1970) ; demandes de divorce : registre des délibérations de famille (an V-an VI).
Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1827-1905).
Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes, certificats de décès (1847-1956).
Tenue des registres, naissances et adoptions.
- E69
- File
- 1807-1966
Part of Fonds communal de Villebois
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1849-1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1878-1966) ; omissions d’actes et de signatures commises par les officiers d’état civil : jugement portant rectification d’actes (1865).
Adoptions : jugements (1911-1962).
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, jugements portant rectification d’actes (1835-1906) ; extraits d’acte envoyés pour transcription (1807-1905).
- E69-70
- recordgrp
- 1796-1970
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des publications de mariage.
- E66-68
- recordgrp
- 1792-1818
Part of Fonds communal de Villebois
- E60-65
- recordgrp
- 1843-1992
Part of Fonds communal de Villebois
- E57-59
- recordgrp
- 1954-1992
Part of Fonds communal de Villebois
- E54-56
- recordgrp
- 1954-1992
Part of Fonds communal de Villebois
- E51-53
- recordgrp
- 1954-1992
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des naissances, mariages et décès.
- E50
- File
- 1948-1953
Part of Fonds communal de Villebois
- E49
- File
- 1933-1947
Part of Fonds communal de Villebois
- E48
- File
- 1933-1947
Part of Fonds communal de Villebois
- E47
- File
- 1933-1947
Part of Fonds communal de Villebois
- E47-49
- recordgrp
- 1933-1947
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
- E45-46
- recordgrp
- 1813-1932
Part of Fonds communal de Villebois
- E30-44
- recordgrp
- 1793-1930
Part of Fonds communal de Villebois
- E16-29
- recordgrp
- 1793-1930
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, tables décennales.
- E1-15
- recordgrp
- 1793-1930
Part of Fonds communal de Villebois
Testaments et inventaires de biens après décès.
- II5
- File
- 1676-1790
Part of Fonds communal de Villebois
- II1-4
- recordgrp
- 1646-1834
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
- GG13
- File
- [1781]
Part of Fonds communal de Villebois
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
- GG12
- File
- 1740-1793
Part of Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
- GG1-11
- recordgrp
- 1610-1792
Part of Fonds communal de Villebois
- 4H8
- File
- 1955-1956
Part of Fonds communal de Villebois
Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
- 04H006_006
- Item
- 1919
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Liste des morts pour la France.
- 04H006_004_005
- Item
- s.d.
Part of Fonds communal de Villebois
- 2H6
- File
- 1951-1982
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.