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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze Dossier pièce comptable Français
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Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.