Showing 216 results

Archival description
Fonds communal de Dommartin File
Print preview View:
Ascending
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Contentieux.
Contentieux.
Assurances.
Assurances.
1853-1862
1853-1862
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1793-1802
1793-1802
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1853-1862
1853-1862
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
1823-1832
1823-1832
1853-1862
1853-1862
1883-1892
1883-1892
1903-1912
1903-1912
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Volume 1 (A à F)
Volume 1 (A à F)
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
1816-1869
1816-1869
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties.
Épizooties.
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
1945-1982
1945-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1808, 1812-1949
1808, 1812-1949
1899-1931
1899-1931
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Église.
Église.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Results 101 to 150 of 216