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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin Ain (Rhône-Alpes, France ; département) dossier de procédure
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Croissant
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.