Affichage de 20 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin équipement
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Contentieux.
Contentieux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Droits de place.
Droits de place.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.