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Fonds communal de Béréziat arrêté du maire French
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Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
Boulangerie.
Boulangerie.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Police économique.
Police économique.
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Recensement de la population.
Recensement de la population.