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Archival descriptionTaxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Chasse.
Chasse.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.