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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Béréziat administration Français
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Décroissant
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Presbytère.
Presbytère.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Personnel municipal
Personnel municipal
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Fiscalité.
Fiscalité.
Étrangers.
Étrangers.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Droits de place.
Droits de place.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dépenses.
Dépenses.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chasse.
Chasse.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
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