Showing 228 results

Archival description
Fonds communal de Béréziat File
Print preview View:
Ascending
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Enseignement professionnel, secondaire et privé.
Enseignement professionnel, secondaire et privé.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
1631-1684
1631-1684
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
1856 (2 mars) – 1891 (19 novembre)
1856 (2 mars) – 1891 (19 novembre)
1920 (13 juin) – 1943 (12 août)
1920 (13 juin) – 1943 (12 août)
1944 (5 novembre) – 1951 (17 novembre)
1944 (5 novembre) – 1951 (17 novembre)
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
1933-1942
1933-1942
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
1960-1963
1960-1963
Foires.
Foires.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Ravitaillement et rationnement
Ravitaillement et rationnement
Police économique.
Police économique.
Justice.
Justice.
1840-1879
1840-1879
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
1860-1920
1860-1920
1948-1961
1948-1961
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Presbytère.
Presbytère.
Results 51 to 100 of 228