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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Béréziat
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Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
École maternelle.
École maternelle.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Eaux
Eaux
Eau potable
Eau potable
Droits de place.
Droits de place.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Dépenses.
Dépenses.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Curage.
Curage.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Cours d'eau
Cours d'eau
Courrier.
Courrier.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Conseil municipal
Conseil municipal
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
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