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Descriptions archivistiquesRegistre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Étrangers.
Étrangers.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Chasse.
Chasse.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.