Affichage de 30 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Béréziat arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Moulins.
Moulins.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Installations classées.
Installations classées.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Étangs.
Étangs.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
École des filles.
École des filles.
Droits de place.
Droits de place.
Dons et legs.
Dons et legs.
Curage.
Curage.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chasse.
Chasse.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Aliénés.
Aliénés.
1826-1982
1826-1982