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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Dossier administration Français
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Décroissant
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Police rurale.
Police rurale.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Marais.
Marais.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Élections municipales.
Élections municipales.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Cimetières.
Cimetières.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bois.
Bois.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Actes notariés.
Actes notariés.