Affichage de 8 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Dossier propriété publique Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Cimetières.
Cimetières.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Actes notariés.
Actes notariés.