- 3O2
- File
- 1970-1984
Station d’épuration, marché de travaux : dossier de concours des offres, dossier des travaux, demandes de raccordement au réseau des eaux usées, correspondance, plans (1970-1971) ; rapports d’analyses (1979-1984).
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Station d’épuration, marché de travaux : dossier de concours des offres, dossier des travaux, demandes de raccordement au réseau des eaux usées, correspondance, plans (1970-1971) ; rapports d’analyses (1979-1984).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893
Baux de pêche des sangsues dans le Marais de Piant, de la Sablière et le lac de Buffières (1826-1871).
Droits de chasse et de pêche aux marais de Serrières : bail (1880).
Marais de Pian et de la Sablière : réservoir de sangsues, plan (1845-1880).
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes champêtre et particulier : nomination, procès-verbal (1913-1968).
Garde forestier : nomination, traitement (1888-1890).
Ramassage ordures ménagères : délibérations (1961-1983).
Inondations : rapport des mesures générales d’assainissement dans les régions inondées, état des sinistres survenus pendant l’année 1933, circulaire, états nominatifs, affiche (1910-1934).
Secours, inondations et contentieux : secours (s.d., 1840) ; inondations des marais : affaire Trocas (183x) inondations au Petit Serrières (1872).
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le Rhône par des bateaux de transport de pierres des carrières de Villebois, Loyettes et Vertrieu : extrait du registre des arrêtés de la Préfecture (1840).
Usine et barrage sur la Pernaz appartenant à MM. R. et L. : procès-verbal de récolement (1876).
Contrôle débits des eaux de « la Craz » et au-dessus de « la Corne » (1887).
Curage de la Pernaz (1892-1896) après les inondations d’octobre 1888 et février 1889 et l’ouragan du 14 mai 1895.
Curage du ruisseau du Marais (1862).
Pontons et débarcadères des bateaux à vapeur du Haut-Rhône : arrêté de la préfecture (1873).
Navigation, bac reliant Serrières à Montalieu : pétition pour améliorer les difficultés de la traverse d’une rive à l’autre à cause des bancs de sable (1909).
Passage d’eau de Bigarraz (1914).
Projet d’aménagement d’une zone verte au lieudit « Vigne de l’Ile » au bord de la Pernaz (1976).
Réservoir incendie (1962).
Rhône, chute de Sault-Brénaz, aménagement du Rhône : demande d’autorisation de travaux avec déclaration d’utilité publique et d’urgence : dossier d’enquête publique (1848).
Assainissement 4ème tranche, marché de travaux pour la desserte des nouveaux HLM.
Assainissement 3ème tranche, marché de travaux (1973-1976) ; plans (1971-1972) ; raccordements : demandes de branchement au réseau (1972-1988).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement 1ère et 2ème tranches, marché de travaux (1969-1978). Quartier d’en Bas, projet de construction du tout à l’égout (1926).
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Dossier d’enquête publique, dossier de travaux, dossier des ouvrages exécutés.