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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord administration
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Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Actes notariés.
Actes notariés.
Cimetières.
Cimetières.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Marais.
Marais.
Bois.
Bois.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Élections municipales.
Élections municipales.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Police rurale.
Police rurale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hil...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue ...
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux pu...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19
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