Amélioration et extension du réseau.
- 1O15-16
- recordgrp
- 1975-1985
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Amélioration et extension du réseau.
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Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
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Comptes de gestion, arrêt des comptes.
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Conseil général et conseil municipal.
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Registres des délibérations.
Constitution française du 3 septembre 1791.
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Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).
Dépenses et recettes. – Exécution.
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Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
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Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
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Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
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Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Permis de construire et modificatifs.
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Certains dossiers concernent des installations classées.
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Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
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Registres des arrêtés du maire.
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Registres paroissiaux des baptêmes.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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Réparation et entretien des chemins.
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
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