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Fonds communal de Grièges File French
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Port de By.
Port de By.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police rurale.
Police rurale.
Police locale.
Police locale.
Police économique.
Police économique.
Poids public.
Poids public.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Place publique.
Place publique.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Perception.
Perception.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Logements HLM.
Logements HLM.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
La Saône.
La Saône.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
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