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Fonds communal de Grièges File société French
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Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Registre des décès.
Registre des décès.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police locale.
Police locale.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Étrangers.
Étrangers.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Aliénés.
Aliénés.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.