The municipal archives of the department of Ain

1D3
File
an XII – 1838

Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.

an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)

1D2
File
an VIII – an XII

Part of Fonds communal de Grièges

Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).

an II

A6
File
an II

Part of Fonds communal de Grièges

Aménagement et gestion de la voirie.

1O14
File
1931-1966

Part of Fonds communal de Grièges

Curage des fossés le long des chemins : arrêtés du maire (1931, 1936) ; règlementation de la circulation routière : arrêté du maire (1966).

Amélioration et extension du réseau.

1O15-16
recordgrp
1975-1985

Part of Fonds communal de Grièges

Aliénés.

3Q1
File
1963

Part of Fonds communal de Grièges

Internement : notification.

Agriculture

3F
Subseries

Part of Fonds communal de Grièges

Agents titulaires et contractuels.

2K2
File
1905-1979

Part of Fonds communal de Grièges

Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.

Affaires militaires

H
Series

Part of Fonds communal de Grièges

Affaires militaires

EE
Series

Part of Fonds communal de Grièges

Administration militaire

2H
Subseries

Part of Fonds communal de Grièges

Administration générale de la commune

D
Series

Part of Fonds communal de Grièges

Administration générale de la commune

3D
Subseries

Part of Fonds communal de Grièges

Administration

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Actes de l'administration départementale

B
Series

Part of Fonds communal de Grièges

Actes de l’administration municipale

2D
Subseries

Part of Fonds communal de Grièges

Actes concernant des particuliers.

II1
File
1626-1700

Part of Fonds communal de Grièges

Attestation pour Benoit Thiraudet, laboureur et Guillaume [Noblet] (1626).
Vente entre Jean Monnier dit Martin, laboureur de Grièges et honorable François Corrand, marchand bourgeois de Mâcon et dame Denise Meilloz, sa femme (1650).
Procès opposant Benoitte Jacquet veuve Rousset aux frères [et sœurs] Cordier : copie de jugement, de sommation et d’exploit (1740, 1780).

Accidents du travail agricole.

5Q2
File
1902-1969

Part of Fonds communal de Grièges

Registres à souche de procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles (1902-1906, 1966-1969).

3e, 4e et 5e tranches de travaux.

1O16
File
1975-1985

Part of Fonds communal de Grièges

3e, 4e et 5e tranches de travaux : projets, appel d’offres, concours du Génie Rural et de la DDAF [1], enquête d’utilité publique, pièces contractuelles, avenant, alimentation électrique de la station d’épuration, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1975-1985).

[1] Direction départementale de l’agriculture et de la forêt.

1980-1982