Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône. Add to clipboard T1-2 recordgrp 1977-1983 Part of Fonds communal de Grièges
Police économique. Add to clipboard 1I3 File 1844-1973 Part of Fonds communal de Grièges Réglementation de police des auberges, cafés et cabarets : affiche (1844) ; débits de boisson : déclaration (1925, 1973).
Rationnement. Add to clipboard 6F1 File 1940 Part of Fonds communal de Grièges Rationnement du pain : arrêté du maire.
