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Descriptions archivistiques

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Livres comptables.

1L10-16
Groupe de documents
1895-1976

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.

FF4
Dossier
1548

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Copies d’actes, cahier des dépenses relatives à la procédure.

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