Affichage de 39 résultats
Descriptions archivistiquesAmélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Courrier.
Courrier.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Vaccinations.
Vaccinations.
Viticulture.
Viticulture.