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Descriptions archivistiquesPermis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Vaccinations.
Vaccinations.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Viticulture.
Viticulture.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Courrier.
Courrier.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.