- 2D3
- Groupe de documents
- 1849-1983
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).
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Descriptions archivistiques- E2-3
- Groupe de documents
- 1792-1803
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- E33-46
- Groupe de documents
- 1801-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- E47-51
- Groupe de documents
- 1802-1972
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- 1F1-2
- Groupe de documents
- 1793-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- 2H1-2
- Groupe de documents
- 1874-1910
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
- 1K2-5
- Groupe de documents
- 1834-1982 (lacunes : 1837-1843, 1847, 1855-1856,1868, 1895, 1909)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- 1L1-4
- Groupe de documents
- 1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- 1N3-4
- Groupe de documents
- 1828-1959
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Réparation et entretien des chemins.
- 1O10-13
- Groupe de documents
- 1850-1923
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Amélioration et extension du réseau.
- 1O15-16
- Groupe de documents
- 1975-1985
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- 5Q3-5
- Groupe de documents
- 1875-1963
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- 5Q4-5
- Groupe de documents
- 1875-1963
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- 3F3-8
- Groupe de documents
- 1968-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
- 3F9
- Groupe de documents
- 1971, 1973
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- 1G9-11
- Groupe de documents
- 1915-1949
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
- 1L13-14
- Groupe de documents
- 1957-1971
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Constitution française du 3 septembre 1791.
- A7
- Groupe de documents
- 1791
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Conseil général et conseil municipal.
- 1D1-11
- Groupe de documents
- 1792-1980
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Registres des arrêtés du maire.
- 2D1-2
- Groupe de documents
- 1838-1977 (lacunes : 1947-1963)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- E5-18
- Groupe de documents
- 1801-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- 1G4-6
- Groupe de documents
- 1836-1901
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- 5I6-7
- Groupe de documents
- 1936-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
- 1L6-7
- Groupe de documents
- 1808-1922 (lacunes : 1809, 1828-1831, 1833-1835, 1838)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dépenses et recettes. – Exécution.
- 1L18-19
- Groupe de documents
- 1957-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
- 1O10-12
- Groupe de documents
- 1865-1923
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
- 1Q1-3
- Groupe de documents
- 1845-1978
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes.
- GG1-5
- Groupe de documents
- 1568-1693 (lacunes : 1665-1669)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG6-13
- Groupe de documents
- 1615-1793 (lacunes : 1665-1669)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
- A1-6
- Groupe de documents
- 1790-an II (1793)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- E19-32
- Groupe de documents
- 1801-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- 3F3-9
- Groupe de documents
- 1968-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
- 1G7-8
- Groupe de documents
- 1883-1956
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
- 1H2-5
- Groupe de documents
- 1818-1982 (lacunes : 1829, 1831-1835, 1838-1842, 1846, 1855 et 1941-1969)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- 1L10-16
- Groupe de documents
- 1895-1976
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- 115-16
- Groupe de documents
- 1966-1976 (lacunes : 1969)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
- 1Q5-6
- Groupe de documents
- 1840-1980 (Lacunes : 1934-1935, 1937 et 1940-1942)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
- T1-2
- Groupe de documents
- 1977-1983
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Permis de construire et modificatifs.
- T7-20
- Groupe de documents
- 1956-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.