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Fonds communal de Grièges File
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Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
1900-1939, 1957-1980
1900-1939, 1957-1980
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
1710-1719
1710-1719
1791 (janvier-août)
1791 (janvier-août)
1793
1793
an II
an II
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
1860-1872
1860-1872
1941-1953
1941-1953
1963-1972
1963-1972
1801-1820
1801-1820
1821-1837
1821-1837
1838-1859
1838-1859
1860-1872
1860-1872
1873-1882
1873-1882
1901-1910
1901-1910
1921-1930
1921-1930
1954-1962
1954-1962
1963-1972
1963-1972
1838-1859
1838-1859
1873-1882
1873-1882
1911-1920
1911-1920
1921-1930
1921-1930
1963-1972
1963-1972
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
1793-1866
1793-1866
1872-1906, 1946-1982
1872-1906, 1946-1982
1972-1974
1972-1974
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