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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Dossier
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Croissant
1963-1972
1963-1972
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1965-1982
1965-1982
1966-1970
1966-1970
1967-1971
1967-1971
1968-1971
1968-1971
1970-1982
1970-1982
1971-1976
1971-1976
1972-1974
1972-1974
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1974-1975
1974-1975
1976-1977
1976-1977
1978-1979
1978-1979
1980-1982
1980-1982
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Aliénés.
Aliénés.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
an II
an II
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Belles actions.
Belles actions.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
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