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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Dossier liste nominative
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Croissant
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.