Administration générale de la commune
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Part of Fonds communal de Grièges
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Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Grièges
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
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1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
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1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
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1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
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Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
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Production et aides agricoles.
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Inventaire communal (1979-1980).
Calamités agricoles, orage, grêle, inondations et sécheresse : arrêtés préfectoraux, dégrèvement, vérification et états des pertes et dégâts, attribution d’indemnités, avis de la municipalité, correspondance (1840-1841, 1846, 1852, 1876, 1976-1982).
Culture de la pomme de terre : cahier d’enregistrement des déclarations, état, déclarations de culture (1974-1976).
Explosifs à usage agricole : registre à souche des demandes d’achat (1977-1980).
Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1968, 1975, 1980-1982).
Apiculture ; listes nominatives des propriétaires de ruches (1973) ; déclarations de ruchers (1977-1979) ; litige entre les époux Comas et messieurs B. et G. au lieudit Faty : correspondance (1982).
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Rationnement du pain : arrêté du maire.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
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Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
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Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1882).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, liste nominative, procès-verbal (1833, 1835).
Révision des évaluations foncières : tableaux, tarif des évaluations (1972, 1982).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1949, 1969, 1971-1974, 1977).
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1908-1912, 1961-1963, 1974, 1982).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1947).
Conscription et levées d'hommes.
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Listes nominatives.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
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Préparation du recensement : extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1910-1939). Soutiens de famille (1909-1911).
Levée d’hommes et mobilisation.
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Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1816, 1819-1820, 1822, 1825-1826, 1828-1830, 1842, 1844),
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Changements de domicile et artillerie.
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Changements de domicile : registre (1875-1891). Artillerie. – Prêt d’armes : facture d’expédition, récépissé comptable (1884, 1902).
Le dernier cahier contient également la liste des livrets ouvriers délivrés, les déclarations de propriétaires d’animaux atteints d’épizooties (1898-1909), les déclarations d’ouverture et de mutation de débits de boisson (1891-1936).
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Réquisitions militaires : rôle (1815) ; nivellement des dépenses de guerre : réclamation, état des versements, correspondance (1817).
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Évacués de guerre, nomination d’un régisseur de la distribution anticipée de bons de secours en argent : arrêté du maire.
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Réglementation du stationnement des nomades : arrêté du maire (1925) ; répression de la divagation des chiens : arrêtés du maire (1922, 1936, 1942) ; marchands ambulants : déclaration de Benoit Pierre Joseph Crevet d’exercice de la profession de marchand et distributeur de livres, dessins, presse et écrits périodiques (1905).
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Rage, cas constaté chez le bétail de Claude Larmet, propriétaire : correspondance avec le préfet.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
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Révision des listes électorales.
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Cahier des décisions de la commission communale (1859-1902), tableaux des rectifications (1850-1851, 1853, 1891-1911, 1923-1927, 1936-1937) ; incapacités électorales : liste nominative, notifications, pièces justificatives, correspondance (1840-1907) ; radiations électorales (1912-1953).
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Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1925-1936, 1951-1981). Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1912, 1937-1959, 1973-1979). Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
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Agents titulaires et contractuels.
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Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.