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Fonds communal de Grièges Early modern period
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1568-1583
1568-1583
1780-1793
1780-1793
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 02.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
1582-1693
1582-1693
1585-1614
1585-1614
1694-1709
1694-1709
1740-1759
1740-1759
1760-1769
1760-1769
1770-1779
1770-1779
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.
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