Showing 1 results

Archival description
Grièges, Mairie de (Ain, France) Fonds communal de Grièges procès-verbal de réunion
Print preview View:

Procédure.

Projet, arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunion [1], approbation et publication du POS, plans.

[1] Dossier lacunaire.