Tableaux de recensement des classes, listes communales.
- 1H2-5
- Groupe de documents
- 1818-1982 (lacunes : 1829, 1831-1835, 1838-1842, 1846, 1855 et 1941-1969)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des renseignements statistiques, rapport sur la manière dont se sont effectuées les semailles en 1891, états, questionnaires d’enquête, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, correspondance (1911).
Effectif et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications (1879-1931).
Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1878-1918).
Réintégration d’armes : correspondance (1901-1902).
Liste des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de 5 ans sur les contrôles nominatifs des sapeurs-pompiers (1909-1913).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1932).
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rationnement du pain : arrêté du maire.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Préparation du recensement : extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1910-1939). Soutiens de famille (1909-1911).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Évacués de guerre, nomination d’un régisseur de la distribution anticipée de bons de secours en argent : arrêté du maire.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1816, 1819-1820, 1822, 1825-1826, 1828-1830, 1842, 1844),
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Réquisitions militaires : rôle (1815) ; nivellement des dépenses de guerre : réclamation, état des versements, correspondance (1817).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbal d’élection (1870).
Composition du conseil de recensement : liste nominative (1870).
Composition du conseil de discipline : liste nominative (1870).
Souscription au profit des gardes mobilisés : listes nominatives, déclaration de souscription (1870).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz (1590) ; reconnaissance de Jean Greffet, Pernet Monet, Jean Gatheron et autres au profit de Bathélémy Bel et Philibert Repp[en], fermiers de Laumusse [1], pour 7 ânées d’avoine achetées pour la garnison du seigneur marquis de Treffort (1592).
[1] Il s'agit peut-être de la maison templière de Laumusse située à Crottet (Ain, France).
Conscription et levées d'hommes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes nominatives.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Attribution d’une gratification à Pierre Bourdon, garde-champêtre et Françoise née Grégoire, femme du sieur Julien, pontonnier au port de By pour le sauvetage de deux militaires tombés dans la Saône : arrêté préfectoral, notification.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, liste des citoyens mobilisables (1840, 1848, 1870).
Garde nationale mobile : état nominatif (1868).
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.