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Fonds communal de Grièges File opinion
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Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Presbytère.
Presbytère.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Belles actions.
Belles actions.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Finances.
Finances.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.